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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DIVINE
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DIVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINE
CAP DIVINE (SARL)

Numéro de dépôt :
1741142
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
10/12/1996
DIVINE de CAP DIVINE

Présentation de la marque DIVINE

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DIVINE domicilié(e) 3, place Vitoria Ma Campagne, 16000 Angoulême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Picaut gérante - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE est expirée depuis le 10 décembre 1996.

CAP DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : PETRONILLE


CAP DIVINE (SARL) - 3, place Vitoria Ma Campagne, 16000 Angoulême - France


Catherine Picaut gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Vêtements - Vêtements prêts à coudre

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.